Mentions Légales

Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site “www.maisonsberval.fr”, édité par la société Maisons Berval.
Dénomination sociale : Maisons Berval
Adresse : Avenue de la Haute Borne 77100 MAREUIL LES MEAUX
Directeur de la publication : David Lacroix
Numéro intracommunautaire d’identification de la TVA : FR 36 348 279 381
RCS : B 348 279 381
Capital social : 600 000 €

Réalisation : Entities, création site immobilier – 6 rue de Jouanet – 35000 RENNES

Hébergement :  OPTIMA CLOUD –  Espace Performance Bâtiment – M6 35760 SAINT-GREGOIRE – 33 (0)2 23 35 03 35

Conception Graphique : Synten / CMCommunication, Paris

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
Site déclaré auprès de la CNIL, numéro de déclaration : 1359659

Charte éditoriale

Le site “www.maisonsberval.fr” est un site de présentation des services proposés par Maisons Berval. Il est complété par des outils de simulation. Les informations fournies dans ce site ne sont données qu’à titre indicatif.

Droits d’auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.

Crédits

Crédits photos

> Laurent Thion – Ecliptique

Données personnelles

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par Maisons Berval, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge. Elles pourront, en outre, être utilisées par Maisons Berval pour des sollicitations commerciales. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous le signifier en écrivant à l’adresse précisée ci-après.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante: Maisons Berval – Avenue de la Haute Borne 77100 MAREUIL-LES-MEAUX

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site “www.maisonsberval.fr” est soumis à l’accord préalable du Directeur de la Publication.

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Médiation des litiges de la consommation

Tout litige avec notre société doit faire l’objet d’une réclamation écrite par lettre recommandée avec accusé de réception.

Si le maître de l’ouvrage, personne physique, n’a pas obtenu satisfaction à la suite de sa demande formulée par lettre recommandée avec accusé de réception, il peut recourir à la médiation de la consommation en s’adressant à MEDIMMOCONSO 1 allée du Parc Mesemena Bât A CS25222 44505 La Baule cedex ou à sa plateforme d’e-médiation www.medimmoconso.fr

Mentions concernant nos annonces publiées

Pour une annonce terrain seul (sans maison définie)

Les annonces de terrains constructibles sont sélectionnées auprès de nos partenaires fonciers. Ces derniers sont soit des professionnels dûment habilités à la transaction immobilière, soit des particuliers. Terrains, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990. Les terrains sélectionnés sont disponibles à la date de la première parution de l’annonce. En aucun cas Maisons Berval ou ses collaborateurs ne sont propriétaires des terrains , ne jouent un rôle d’intermédiation ou de négociation sur la transaction et ne participent à la vente. Prix indiqués par nos partenaires fonciers. Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.

Pour une annonce terrain+maison

Les annonces de terrains constructibles sont sélectionnées auprès de nos partenaires fonciers. Ces derniers sont soit des professionnels dûment habilités à la transaction immobilière, soit des particuliers. Terrains, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990. Les terrains sélectionnés sont disponibles à la date de la première parution de l’annonce. En aucun cas Maisons Berval ou ses collaborateurs ne sont propriétaires des terrains , ne jouent un rôle d’intermédiation ou de négociation sur la transaction et ne participent à la vente. Prix indiqués par nos partenaires fonciers. Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.